Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AJ BIAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CUSTOM IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AJ BIAIS domicilié(e) 38/40 rue de la croix de mission - 42009 - Saint Etienne/ Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 576 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AJ BIAIS, M. Raphael LAVAL domicilié(e) 38/40 rue de la croix de mission - 42009 - Saint Etienne / Cedex 2 - France.
La marque CUSTOM IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084253.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AJ BIAIS, SAS - 38/40 rue de la croix de mission - 42009 - Saint Etienne/ Cedex 2 - France - SIREN 479576035
AJ BIAIS, M. Raphael LAVAL - 38/40 rue de la croix de mission - 42009 - Saint Etienne / Cedex 2 - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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