Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUSTOM IT
AJ BIAIS, SAS

Numéro de dépôt :
4084253
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2024
CUSTOM IT de AJ BIAIS

Présentation de la marque CUSTOM IT

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AJ BIAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUSTOM IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AJ BIAIS domicilié(e) 38/40 rue de la croix de mission - 42009 - Saint Etienne/ Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 576 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AJ BIAIS, M. Raphael LAVAL domicilié(e) 38/40 rue de la croix de mission - 42009 - Saint Etienne / Cedex 2 - France.

La marque CUSTOM IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084253.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOM IT est expirée depuis le 15 avril 2024.

AJ BIAIS a également déposé les autres marques suivantes : custom'it , Bf la Bordure Française


AJ BIAIS, SAS - 38/40 rue de la croix de mission - 42009 - Saint Etienne/ Cedex 2 - France - SIREN 479576035


AJ BIAIS, M. Raphael LAVAL - 38/40 rue de la croix de mission - 42009 - Saint Etienne / Cedex 2 - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.